Vers la suppression des équivalences ?

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Le 19 juin, Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des Transports, a donné le coup d'envoi à une révision de la notion de temps de travail. À charge pour les partenaires sociaux de la négocier. Dès le début juillet, un groupe de travail technique paritaire encadré par un ou plusieurs experts « facilitateurs » sera chargé de déblayer le terrain. Puis, une table ronde rassemblera les représentants des employeurs, des salariés, et les pouvoirs publics. Enfin, une négociation paritaire sera engagée avec l'objectif de conclure un accord « avant la fin de l'année ». Voici la méthode et le calendrier annoncés le 19 juin par Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des Transports, pour réformer le cadre social applicable au secteur selon les préconisations du Centre d'Analyse stratégique (ancien Commissariat au Plan). « Excellent travail » pour la FNTR, « des pistes exploitables pour l'avenir » selon TLF ; les organisations professionnelles ne tarissent pas d'éloges sur la qualité du rapport fourni par le CAS. Et pour cause : ses conclusions aboutissent à la nécessité d'accroître la productivité des entreprises grâce à une

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