LE «GRENELLE 1» DEVANT LES DÉPUTÉS

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Le projet de loi relatif au Grenelle 1 de l'Environnement - et son article 10 qui entérine le principe d'une éco-taxe PL - sera en examen à l'Assemblée nationale, pour une deuxième lecture, à partir du 9 juin. Il repartira ensuite au Sénat où il avait été adopté en février dernier. Ce texte fixe les grandes orientations de la politique qu'entend mener l'Etat en matière de transport, d'énergie et d'habitat, laissant au Grenelle 2 le soin d'en définir les modalités d'application. L'examen de ce second volet devrait, lui, débuter à l'automne.

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