5 à 6 centimes par litre ?

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La conférence des experts présidée par Michel Rocard remet son rapport au gouvernement le 24 juillet. Pour les entreprises du TRM, le principe du « pollueur-payeur » est admis. Il se traduira par une taxation de l'ordre de 5 à 6 centimes par litre de carburant.

«Le débat sur la taxe carbone ou contribution climat énergie (CCE) génère un véritable consensus au sein de la conférence des experts, observe Benoît Faraco, coordinateur changement climatique énergie à la Fondation Nicolas Hulot, l'enjeu est de préserver la compétitivité des entreprises et d'opérer le basculement d'une fiscalité qui pénalise le travail vers une fiscalité qui protège l'environnement. » La réunion du collège d'experts (économistes, scientifiques, élus) qui s'est tenue le 9 juillet montre que les entreprises sont acquises à une idée force, elle-même issue du Grenelle : il est préférable de taxer les activités polluantes plutôt que le travail. Autrement dit, le principe fiscal consiste, en renchérissant les prix de l'énergie fossile (gazole, gaz...) utilisée dans les transports, à faire baisser le niveau des émissions de gaz à effet de

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