PÉDAGOGIE À LA SAUCE DOUANIÈRE

La conférence thématique sur l’écotaxe organisée par l’administration des douanes à la SITL a laissé un parfum d’incertitude. Comment s’y retrouver entre Ecomouv, les sociétés habilitées de télépéage et l’administration ? Quid de la majoration forfaitaire qui sera appliquée selon les régions ? Au moment où les députés s’apprêtent à voter la loi, les transporteurs ne savent à quel saint se vouer.

L’administration des douanes n’a rien (de plus) à déclarer sur l’écotaxe ! C’est, en substance, le sentiment partagé par la plupart des participants à la conférence thématique organisée le 26 mars par la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI). Certes, l’assistance nombreuse a écouté avec attention les interventions respectives du sous-directeur à la fiscalité et aux droits indirects (DGDDI), Henri Havard, et du sous-directeur à la mission tarification (DGITM), Olivier Quoy. Voix de stentor et débit chronométré, le maître de cérémonie, Henri Havard, a détaillé les différents textes sur lesquels s’appuie l’écotaxe poids lourd qui doit entrer en vigueur le 1^er octobre. Au regard du droit comm

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